Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES PYRENEES
Numéro de dépôt :
1009047
Date de dépôt :
16/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE DES PYRENEES
Déposée le 16 février 1977 par GEMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES PYRENEES est expirée depuis le 16 février 1987.
GEMAP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015